Terrain et permis de construire
L’objet de cet article est de vous partager notre expérience dans la recherche du terrain et la rédaction du permis de construire. En aucun cas cet article ne saurait être exhaustif.
Le terrain
Ayant multiplié les recherches et les visites de terrain, nous avons trouvé notre futur chez nous d’un commun accord. Et pourtant, les critères de recherches de chacun n’étaient pas remplis. Cependant, entre les souhaits et la réalité, l’appréciation d’un futur lieu de vie n’est finalement qu’à 40-50% liée aux critères de recherche initiaux.
Nos premiers critères de recherche étaient un terrain constructible d’environ 1 500 m² boisé dans le Gard. Au fur et à mesure des visites, nous nous sommes rendu compte qu’une surface de 1 500 m² était trop petite pour la réalisation de notre projet.
Nous avons continué les recherches dans l’Aude, le Lauraguais puis dans le Tarn.
Finalement, nous nous sommes focalisés sur les critères principaux : localisation, surface / topographie et prix. En lâchant sur certains critères, cela nous a permis de nous ouvrir à des possibilités que nous n’avions pas envisagées.
Voici les spécificités du terrain trouvé : 7 800 m² constructible, pente légère (- de 10%), sans arbres, vue dégagée sur le sud et le nord, et en dessous du budget fixé 🙂
Le terrain se situe à 45 min de Toulouse, 30 min d’Albi, 20 min de Gaillac et 30 min de Castres !
Le permis de construire
Pour la maison, nous avons fait le choix de travailler avec un constructeur dont le concept nous a vraiment séduit : Ecoquille
Nous avons donc opté pour la réalisation du permis de construire avec leur aide.
Voici la liste des pièces à fournir dans notre cas :
- Plan de situation
- Plan de masse
- Plan de coupe
- Notice descriptive
- Plans des façades et toitures
- Insertion graphique
- Photo de l’environnement proche
- Photo de l’environnement lointain
- Cerfa
- Attestation de prise en compte de la RT2012 ou BBIO
- Attestation de conformité d’assainissement non collectif
- Avis du CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement)
Marie, l’architecte DEA travaillant pour Ecoquille s’est occupée de réaliser les pièces 1 à 8 : exemple
Précisions documentaires
Nous nous sommes occupés des quatre points suivant :
9. Le Cerfa ne présente pas de difficulté particulière (la notice est assez claire) mis à part cette question :
Si vous construisez une maison de 5 pièces, il vous faut mettre un 1 à côté de « 5 pièces ».
Dans notre cas, nous avons une habitation de 4 pièces et une habitation de 1 pièce donc un 1 à côté de 1 pièce et un 1 à côté de 4 pièces.
10. L’attestation de prise en compte de la RT2012 s’applique aux bâtiments de plus de 50 m². Elle prend en compte les matériaux utilisés, les ouvertures, les besoins en chauffage…
Pour ce document, nous sommes passé par le Groupe Loriot qui connait bien le concept des Ecoquilles.
11. L’attestation de conformité d’assainissement non collectif est nécessaire dans notre cas car il n’y à pas de tout à l’égout.
Nous avons choisi d’installer un système de phytoépuration (filtration par les plantes). Pour faciliter l’utilisation de ce principe, nous installerons des toilettes à lombricomposteur (article à venir).
Ce document est délivré par le SPANC de votre commune. Un dossier contenant une étude de sol et la filière choisie sera nécessaire. Nous avons fait appel à Epurscop.
12. L’avis du CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement). Il assure des missions de service public pour la promotion et le développement de la qualité architecturale.
Particularité
Conscient que l’architecture d’une écoquille est inhabituelle, nous avons présenté le projet à l’urbanisme avant de déposer le dossier définitif. Dans un soucis de cohérence de l’aménagement du territoire, l’instructrice nous a également conseillé d’aller demander un avis auprès du CAUE. Lors du rendez-vous la semaine suivante, nous avons présenté le projet en mettant l’accent sur l’intégration dans le paysage avec des haies d’essences d’arbre locales.
Si votre projet est un peu atypique, nous vous conseillons de prendre le temps de vous renseigner et de soumettre votre projet officieusement aux différentes administrations décisionnaires avant de faire le dépôt de votre permis. Ainsi, vous éviterez des écueils et donc du retard dans le démarrage de votre projet.
